FAQ/Clarifications

Introduction du chapitre «FAQ/Clarifications»
Le nouveau chapitre «FAQ/Clarifications» sera mis en ligne lors de la publication des actualisations des publications le 1er janvier 2026. Ceci remplace l’ancien chapitre 5 «Annexe» de la circulaire.
Le contenu de l’ancien «Annexe» a été transféré dans le nouveau chapitre «FAQ/Clarifications».

Le chapitre «FAQ/Clarifications» de la circulaire offre une aide pratique pour les questions générales et spécifiques relatives au codage.
Le contenu du chapitre «FAQ/Clarifications» est mis à jour dans le cadre des cycles de publication semestriels, en même temps que les actualisations des publications.

Les FAQ / Clarifications sont issues de demandes (répétées) adressées au secrétariat de codification concernant un sujet spécifique ou général, ainsi que d’évaluations de cas individuels et de discussions au sein des comités d’experts.

Structure, contenu et validité des FAQ/Clarifications
Chaque FAQ/Clarification contient:

  • au moins un mot-clé auquel elle se réfère,
  • la date de création,
  • le domaine thématique (CIM-10-GM ou CHOP) avec les codes correspondants,
  • le cas échéant, une référence à la règle de codage correspondante,
  • un champ «Actualisation» indiquant la date de la dernière modification du contenu.

Avec la mise en ligne du chapitre «FAQ/Clarifications», la date de création de toutes les FAQ/Clarifications a été ajustée au 01.01.2026.
Pour les FAQ/Clarifications qui ont été reprises et migrées de l’annexe de la dernière circulaire 2025/2, la nouvelle date de création est accompagnée d’une référence au numéro correspondant de la précision de l’ancien chapitre 5.

L’actualisation/l’adaptation a lieu tous les six mois, en même temps que les actulisations des publications.

La présentation est telle que la version actuelle figure en haut de la liste.
Les anciennes versions non valables sont répertoriées ci-dessous avec leur période de validité («de – à») et affichées en rouge barré.

Toutes les FAQ/clarifications publiées sur le site web de l’OFS restent valables jusqu’à ce qu’elles :

  • soient intégrées dans les réglementations du Manuel de codage ou de la CHOP, ou
  • ne soient remplacées par une nouvelle FAQ/Clarification, ou
  • soient supprimées par l'OFS.
Le parcours de chaque FAQ/Clarification est ainsi transparent et traçable à tout moment.

Système de numérotation
Les FAQ/Clarifications sont numérotées par ordre chronologique croissant. La numérotation suivante est utilisée aussi bien pour la FAQ-CIM que pour la FAQ-CHOP:

  • 0001 – 9999
La numérotation actuelle du chapitre 5 «Annexe» n'est pas reprise. Les clarifications déjà existantes dans l'annexe de la circulaire reçoivent un nouveau numéro (voir explication sur la structure des FAQ/Clarifications ci-dessus).

Marquage des modifications
Comme dans les autres chapitres des actualisations concernant les publications, la légende suivante est également utilisée dans le chapitre «FAQ/Clarifications» pour les adaptations, les ajouts et les suppressions:

Légende: Nouveautés en vert, Suppressions en rouge